Déposée le 3 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MON JOURNAL GRAVE NUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD EDITIONS domicilié(e) 18 rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 771 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BOUTRON, FIDAL domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque MON JOURNAL GRAVE NUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYARD EDITIONS, société par actions simplifiée - 18 rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 428771778
Monsieur Philippe BOUTRON, FIDAL - 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Logiciels enregistrés, logiciels de jeux pour ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments optiques, appareils photographiques ; appareils d'enseignement ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes, publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables d'annuaires.
Papier, carton et produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, revues, manuels, magazines, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes ; articles pour reliure, photographies, affiches, cartes postales, dessins, images, tableaux (peinture), gravures, clichés ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, papèterie, cahiers, ardoises pour écrire, crayons, craies à écrire, fournitures pour le dessin, fournitures pour l'écriture, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes, sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; annuaires.
Jeux, jouets, jeux de société, puzzles, jeux de cartes, jeux de table, jeux de réflexion, jeux par énigmes, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets pour animaux domestiques ; jeux d'anneaux ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; balançoires ; blocs de construction (jouets) ; bottines-patins (combiné) ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bulles de savon (jouets) ; masques de carnaval ; masques ; de théâtre ; clochettes pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; porte-bougies pour arbres de Noël ; cerfs-volants ; jeux de dames ; damiers ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; mobiles ; (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; ours et animaux en peluche ; peluches (jouets) ; piñatas ; poupées ; trottinettes (jouets) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (cartes à jouer), cartes à ; jouer.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'information (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; diffusion de programmes radiophoniques ; fourniture d'accès à des annuaires électroniques.
Education, formation, services d'enseignement, organisation et conduite de séminaires, stages et cours, organisation de conférences, forums, congrès, colloques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, divertissements, activités sportives et culturelles, édition de textes (autres que publicitaires), micro-édition, publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publication électronique et numérique d'illustrations de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications (autres que publicitaires) ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de rédaction de textes autres que publicitaires ; services de reportages photo et services de reporters ; montage de programmes radiophoniques et multimédia ; publication de livres ; prêt de livres et d'autres publications ; organisation de concours à but culturel et éducatif, de jeux ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de spectacles ; production et location d'oeuvres sonores et multimédia sur tous genres de supports ; services d'édition de publications de tous supports ; services de ludothèque, production de spectacles ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles services d'information en matière de divertissement, de récréation, d'éducation ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; activités culturelles.
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