Déposée le 14 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) BAYARD EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ESTAMPILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD EDITIONS domicilié(e) 18 Rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 771 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque ESTAMPILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYARD EDITIONS, Société Anonyme - 18 Rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 428771778
Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils photographiques, cinématographiques, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; supports sonores, visuels, multimédia vierges ; disques interactifs, disques compacts audio numériques, disques compacts (audio-vidéo), disques acoustiques, magnétiques, optiques et numériques ; logiciels enregistrés, logiciels de jeux pour ordinateurs, programmes logiciels téléchargeables ; fichiers d'images, de jeux, de musiques téléchargeables ; films (pellicules impressionnées), films pour l'enregistrement des sons ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments optiques, appareils photographiques ; appareils d'enseignement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes, publications électroniques téléchargeables ;
Papier, carton et produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, revues, manuels, magazines, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes ; articles pour reliure, photographies, affiches, cartes postales, dessins, images, tableaux (peinture), gravures, clichés ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, papèterie, cahiers, ardoises pour écrire, crayons, craies à écrire, fournitures pour le dessin, fournitures pour l'écriture, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes, sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'information (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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