Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDY-BIO
bayard celine

Numéro de dépôt :
3735217
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
JARDY-BIO de bayard celine

Présentation de la marque JARDY-BIO

Déposée le 4 mai 2010 par bayard celine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDY-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est bayard celine domicilié(e) 1 jardy est - 47140 - TRENTELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bayard celine domicilié(e) 1 jardy est - 47140 - TRENTELS - France.

La marque JARDY-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDY-BIO est expirée depuis le 4 mai 2020.


bayard celine - 1 jardy est - 47140 - TRENTELS - France


bayard celine - 1 jardy est - 47140 - TRENTELS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Gazon naturel ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.