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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYA
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BAYA HOTEL & SPA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAYA HOTEL & SPA
BAYA, SAS

Numéro de dépôt :
3645678
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2019
BAYA HOTEL & SPA de BAYA

Présentation de la marque BAYA HOTEL & SPA

Déposée le 21 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAYA HOTEL & SPA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYA domicilié(e) 85 avenue du maréchal de lattre de tassigny - 40130 - CAPBRETON - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 324 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYA domicilié(e) 85 avenue du maréchal de lattre de tassigny - 40130 - CAPBRETON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYA HOTEL & SPA est expirée depuis le 21 avril 2019.

BAYA a également déposé les autres marques suivantes : BAYA , B A Y A , BAYA BB PARIS , BAYA Home Studio


BAYA, SAS - 85 avenue du maréchal de lattre de tassigny - 40130 - CAPBRETON - France - SIREN 451324412


BAYA - 85 avenue du maréchal de lattre de tassigny - 40130 - CAPBRETON - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.