Déposée le 11 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAYA BB PARIS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYA domicilié(e) 43 Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 401 219 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Benoît AMIEL domicilié(e) 2 de Palsbourg,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYA SARL - 43 Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 395401219
Maître Benoît AMIEL - 2 de Palsbourg,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25
Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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