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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYA
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BAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYA
SARL BAYA

Numéro de dépôt :
95559563
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2005

Présentation de la marque BAYA

Déposée le 21 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYA domicilié(e) 69 rue Paul Algis, 77360 Vaires s/marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lienard Yannik - France.

La marque BAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYA est expirée depuis le 21 février 2005.

BAYA a également déposé les autres marques suivantes : B A Y A , BAYA BB PARIS , BAYA HOTEL & SPA , BAYA Home Studio


SARL BAYA - 69 rue Paul Algis, 77360 Vaires s/marne - France


Lienard Yannik - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Bijoux fantaisies.Foulards.Cravattes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.