Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAY TAT HAZIR DÖNERDE 1 NUMARA
BAY SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3494577
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2027
BAY TAT HAZIR DÖNERDE 1 NUMARA de BAY

Présentation de la marque BAY TAT HAZIR DÖNERDE 1 NUMARA

Déposée le 13 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAY TAT HAZIR DÖNERDE 1 NUMARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAY domicilié(e) 11 RUE GUSTAVE EIFFEL - 91420 - MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 024 674 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAY, SARL, M. GOKPINAR HUSEYIN domicilié(e) 11 RUE GUSTAVE EIFFEL - 91420 - MORANGIS - France.

La marque BAY TAT HAZIR DÖNERDE 1 NUMARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAY TAT HAZIR DÖNERDE 1 NUMARA arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

BAY a également déposé les autres marques suivantes : BASAK FRITES


BAY SARL, SARL - 11 RUE GUSTAVE EIFFEL - 91420 - MORANGIS - France - SIREN 443024674


BAY, SARL, M. GOKPINAR HUSEYIN - 11 RUE GUSTAVE EIFFEL - 91420 - MORANGIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2017 n°2646100 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-04-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.