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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAY
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BASAK FRITES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASAK FRITES
BAY, SARL

Numéro de dépôt :
3407517
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2026
BASAK FRITES de BAY

Présentation de la marque BASAK FRITES

Déposée le 2 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASAK FRITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAY domicilié(e) 11 RUE GUSTAVE EIFFEL - 91420 - MORANGIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAY, SARL, M. GOKPINAR HUSEYIN domicilié(e) 11 RUE GUSTAVE EIFFEL - 91420 - MORANGIS - France.

La marque BASAK FRITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASAK FRITES arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

BAY a également déposé les autres marques suivantes : BAY TAT HAZIR DÖNERDE 1 NUMARA


BAY, SARL - 11 RUE GUSTAVE EIFFEL - 91420 - MORANGIS - France


BAY, SARL, M. GOKPINAR HUSEYIN - 11 RUE GUSTAVE EIFFEL - 91420 - MORANGIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Inscription le 26 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°566021 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-26

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2016 n°2611911 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-03-03

Frites surgelées.