Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCELAR
Bay Networks, Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
98723249
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/03/2008

Présentation de la marque ACCELAR

Déposée le 17 mars 1998 par Bay Networks auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACCELAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est Bay Networks, Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 4401 Great America Parkway, Box58185, Santa Clara, California 95052-8185, ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.

La marque ACCELAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCELAR est expirée depuis le 17 mars 2008.

Bay Networks a également déposé les autres marques suivantes : BAY NETWORKS WHERE INFORMATION FLOWS , CONTIVITY , VERSALAR , THE NEW ECONOMICS OF NETWORKING


Bay Networks, Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Delaware) - 4401 Great America Parkway, Box58185, Santa Clara, California 95052-8185, ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE - États-Unis


LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 19 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315684 - Publication au BOPI 2001-02-19

Inscription le 19 juin 2000 - Changement de dénomination n°302193 - Publication au BOPI 2000-06-19

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Appareils et instruments audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations ; supports d'informations enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches ; appareils et instruments pour le traitement des informations ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; matériel informatique: ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports en papier. Services de programmation ; services de programmation de bases et banques de données ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; conception, élaboration, mise à jour de logiciels et didacticiels ; informations en matière d'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.