Déposée le 27 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BAXTER MUSIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALLIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXTER MUSIC domicilié(e) Siège Social: 105, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 452 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel MOYNE BAXTER MUSIC - France.
La marque ALLIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAXTER MUSIC Société Anonyme - Siège Social: 105, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS - France - SIREN 352452445
Monsieur Daniel MOYNE BAXTER MUSIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Inscription le 30 août 1999 - Rejet partiel n°283768 - Publication au BOPI 1999-08-30
Inscription le 30 août 1999 - Rejet partiel n°283767 - Publication au BOPI 1999-08-30
Inscription le 9 octobre 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°243971 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 2 juin 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°255368 - Publication au BOPI 1998-06-02
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques (disques vinyl, disques laser audio et vidéo), supports cinématographiques, à savoir supports de données optiques et supports de données magnétiques. Education et divertissements, notamment radiophoniques ou télévisés ; publication et édition de livres, de journaux et de revues ; production de spectacles, de films ; locations de films, d'enregistrements phonographiques, radiophoniques ou télévisés ; organisation de jeux et concours en matière d'éducation ou de divertissements.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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