RTS
Présentation de la marque RTS
Déposée le 28 juillet 1995 par BAXTER INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTS est expirée depuis le 28 juillet 2005.
BAXTER INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35