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Marques déposées par BAXTER INTERNATIONAL Inc
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NOVASYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASYS
BAXTER INTERNATIONAL Inc., (société de nationalité américaine organisée et régie sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
96632718
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque NOVASYS

Déposée le 3 juillet 1996 par BAXTER INTERNATIONAL Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVASYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est BAXTER INTERNATIONAL Inc., (société de nationalité américaine organisée et régie sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) One Baxter Parkway, Deerfield, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT & AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque NOVASYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASYS est expirée depuis le 3 juillet 2006.

BAXTER INTERNATIONAL Inc a également déposé les autres marques suivantes : VIAFLEX , AERRANE , AUTOMIX , BOSPac , VIAFLEX , BLOOD-PACK , ARTHROMATIC , FENWAL , PARAMAX , PERFUJET


BAXTER INTERNATIONAL Inc., (société de nationalité américaine organisée et régie sous les lois de l'Etat de Delaware) - One Baxter Parkway, Deerfield, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT & AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 13 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315414 - Publication au BOPI 2001-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Appareils et instruments médicaux, notamment appareils d'enregistrement d'électrocardiogrammes, appareils pour la lecture et l'enregistrement des rythmes cardiaques, simulateurs cardiaques, dispositifs d'assistance cardiaque, appareils de diagnostic cardiaque, coeurs artificiels