Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPS-10
BAXTER INTERNATIONAL Inc., société de nationalité américaine organisée et régie sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1660287
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2001

Présentation de la marque CPS-10

Déposée le 3 mai 1991 par la société BAXTER INTERNATIONAL Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CPS-10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BAXTER INTERNATIONAL Inc domicilié(e) One Baxter Parkway, DEERFIELD, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque CPS-10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPS-10 est expirée depuis le 3 mai 2001.

BAXTER INTERNATIONAL Inc a également déposé les autres marques suivantes : VIAFLEX , AERRANE , AUTOMIX , BOSPac , VIAFLEX , BLOOD-PACK , ARTHROMATIC , FENWAL , PARAMAX , PERFUJET


BAXTER INTERNATIONAL Inc., société de nationalité américaine organisée et régie sous les lois de l'Etat de Delaware - One Baxter Parkway, DEERFIELD, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Filtres à usage médical notamment pour sang total et plasma sanguin compris dans la classe revendiquée;appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture