T-SOL
Présentation de la marque T-SOL
Déposée le 21 décembre 1994 par la société BAXTER INTERNATIONAL INC. Société régie selon les lois de l'état du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T-SOL est expirée depuis le 21 décembre 2014.
BAXTER INTERNATIONAL INC. Société régie selon les lois de l'état du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21
Inscription le 12 septembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°189303 - Publication au BOPI 1995-09-12
Inscription le 26 février 2008 - Transmission totale de propriété n°471805 - Publication au BOPI 2008-02-26
Renouvellement avec limitation le 5 octobre 2004 n°2273447 - Publication au BOPI 2004-10-05
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04