RTS
Présentation de la marque RTS
Déposée le 6 octobre 1998 par BAXTER INTERNATIONAL INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTS est expirée depuis le 6 octobre 2008.
BAXTER INTERNATIONAL INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46