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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAXI
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TEMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TEMA
BAXI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1500086
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2018

Présentation de la marque TEMA

Déposée le 27 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) BAXI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXI domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2371712) - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BAXI SA Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2371712) - 93150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEMA est expirée depuis le 27 mai 2018.

BAXI a également déposé les autres marques suivantes : KALINIS , METALIS , OSIS , NOVACASA , STRATEA , TECTONIS , NOV-ENERGIE , PLANIS , AQUARELLE DE KALINA , SPARE


BAXI SA Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2371712) - 93150 - France - SIREN 602041675


SOCIETE BAXI SA Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2371712) - 93150 - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2008 n°2371712 - Publication au BOPI 2008-04-29

Renouvellement sans limitation n°2116397 - Publication au BOPI 1998-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement de dénomination n°481032 - Publication au BOPI 2008-09-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;appareils d'installation et de génération d'eau chaude sanitaires; chaudières et corps de chauffe, brûleurs et appareils de contrôle et de régulation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.