Marque expirée - Marque en non vigueur

TECTONIS
BAXI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3400593
Date de dépôt :
20/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2015
TECTONIS de BAXI

Présentation de la marque TECTONIS

Déposée le 20 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) BAXI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECTONIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXI domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BAXI Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECTONIS est expirée depuis le 20 décembre 2015.

BAXI a également déposé les autres marques suivantes : KALINIS , METALIS , OSIS , TEMA , NOVACASA , STRATEA , NOV-ENERGIE , PLANIS , AQUARELLE DE KALINA , SPARE


BAXI SA Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France - SIREN 602041675


SOCIETE BAXI Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Appareils et installation de chauffage, pompe à chaleur géothermique, appareils de cuisson et de production d'eau chaude sanitaire.