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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAXI
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RIVIERA DE CHAPPEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RIVIERA DE CHAPPEE
BAXI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96620185
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2016

Présentation de la marque RIVIERA DE CHAPPEE

Déposée le 10 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) BAXI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIVIERA DE CHAPPEE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXI domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2300041) - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BAXI Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2300041) - 93150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVIERA DE CHAPPEE est expirée depuis le 10 avril 2016.

BAXI a également déposé les autres marques suivantes : KALINIS , METALIS , OSIS , TEMA , NOVACASA , STRATEA , TECTONIS , NOV-ENERGIE , PLANIS , AQUARELLE DE KALINA


BAXI SA Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2300041) - 93150 - France - SIREN 602041675


Société BAXI Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2300041) - 93150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Inscription le 12 juin 2006 - Changement de dénomination n°435164 - Publication au BOPI 2006-06-12

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2300041 - Publication au BOPI 2006-03-13

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires