Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANIS
BAXI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95586008
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2015

Présentation de la marque PLANIS

Déposée le 29 août 1995 par la Société Anonyme (SA) BAXI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXI domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2290017) - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BAXI SA Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2290017) - 93150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANIS est expirée depuis le 29 août 2015.

BAXI a également déposé les autres marques suivantes : KALINIS , METALIS , OSIS , TEMA , NOVACASA , STRATEA , TECTONIS , NOV-ENERGIE , AQUARELLE DE KALINA , SPARE


BAXI SA Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2290017) - 93150 - France - SIREN 602041675


SOCIETE BAXI SA Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2290017) - 93150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 2 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421363 - Publication au BOPI 2005-11-02

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2290017 - Publication au BOPI 2005-06-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires