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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAXI
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OSIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSIS
BAXI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95599754
Date de dépôt :
05/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2015

Présentation de la marque OSIS

Déposée le 5 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BAXI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXI domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2301014) - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAXI SA SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2301014) - 93150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSIS est expirée depuis le 5 décembre 2015.

BAXI a également déposé les autres marques suivantes : KALINIS , METALIS , TEMA , NOVACASA , STRATEA , TECTONIS , NOV-ENERGIE , PLANIS , AQUARELLE DE KALINA , SPARE


BAXI SA Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2301014) - 93150 - France - SIREN 602041675


BAXI SA SERVICE JURIDIQUE - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2301014) - 93150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination n°429987 - Publication au BOPI 2006-03-13

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2301014 - Publication au BOPI 2005-11-16

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires