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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAXI
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NOVACASA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVACASA
BAXI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3485850
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2017
NOVACASA de BAXI

Présentation de la marque NOVACASA

Déposée le 1 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) BAXI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVACASA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXI domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BAXI SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC-MESNIL - 93150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACASA est expirée depuis le 1 mars 2017.

BAXI a également déposé les autres marques suivantes : KALINIS , METALIS , OSIS , TEMA , STRATEA , TECTONIS , NOV-ENERGIE , PLANIS , AQUARELLE DE KALINA , SPARE


BAXI SA Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France - SIREN 602041675


SOCIETE BAXI SERVICE JURIDIQUE - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC-MESNIL - 93150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Logiciels (programme enregistrés), logiciel de préconisation de produits de chauffage.

Transmission d'informations par réseau Internet ou tout autre réseau de transmission d'informations à distance.