Marque expirée - Marque en non vigueur

METALIS
BAXI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95594494
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2015

Présentation de la marque METALIS

Déposée le 26 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BAXI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METALIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXI domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2298270) - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BAXI SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2298270) - 93150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METALIS est expirée depuis le 26 octobre 2015.

BAXI a également déposé les autres marques suivantes : KALINIS , OSIS , TEMA , NOVACASA , STRATEA , TECTONIS , NOV-ENERGIE , PLANIS , AQUARELLE DE KALINA , SPARE


BAXI SA Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2298270) - 93150 - France - SIREN 602041675


SOCIETE BAXI SERVICE JURIDIQUE - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2298270) - 93150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Inscription le 24 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426825 - Publication au BOPI 2006-01-24

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2005 n°2298270 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires