Marque expirée - Marque en non vigueur

IDEALTHERM
BAXI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1391642
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2017

Présentation de la marque IDEALTHERM

Déposée le 29 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) BAXI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDEALTHERM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXI domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2330175) - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BAXI Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2330175) - 93150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IDEALTHERM est expirée depuis le 29 janvier 2017.

BAXI a également déposé les autres marques suivantes : KALINIS , METALIS , OSIS , TEMA , NOVACASA , STRATEA , TECTONIS , NOV-ENERGIE , PLANIS , AQUARELLE DE KALINA


BAXI SA Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2330175) - 93150 - France - SIREN 602041675


SOCIETE BAXI Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2330175) - 93150 - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330175 - Publication au BOPI 2006-12-27

Renouvellement sans limitation n°2080338 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 12 mars 2007 - Changement de dénomination n°450121 - Publication au BOPI 2007-03-12

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et plus particulièrement des chaudières, des générateurs de chauffage central simples ou avec production d'eau chaude incorporée, des chaudières blocs complètes munies de tous les appareils de combustion de fonctionnement et de régulation.