Marque expirée - Marque en non vigueur

HELIS
BAXI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98763433
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/12/2018

Présentation de la marque HELIS

Déposée le 9 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BAXI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HELIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXI domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2388822) - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BAXI SA Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2388822) - 93150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELIS est expirée depuis le 9 décembre 2018.

BAXI a également déposé les autres marques suivantes : KALINIS , METALIS , OSIS , TEMA , NOVACASA , STRATEA , TECTONIS , NOV-ENERGIE , PLANIS , AQUARELLE DE KALINA


BAXI SA Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2388822) - 93150 - France - SIREN 602041675


Société BAXI SA Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2388822) - 93150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Inscription le 11 mars 2009 - Changement de dénomination n°492618 - Publication au BOPI 2009-03-11

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388822 - Publication au BOPI 2008-10-31

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Appareils et installations de chauffage ; appareils de cuisson et de production d'eau chaude sanitaire, brûleur.