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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAXI
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FELINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FELINE
BAXI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96639088
Date de dépôt :
21/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2016

Présentation de la marque FELINE

Déposée le 21 août 1996 par la Société Anonyme (SA) BAXI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FELINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXI domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2319541) - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BAXI Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2319541) - 93150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FELINE est expirée depuis le 21 août 2016.

BAXI a également déposé les autres marques suivantes : KALINIS , METALIS , OSIS , TEMA , NOVACASA , STRATEA , TECTONIS , NOV-ENERGIE , PLANIS , AQUARELLE DE KALINA


BAXI SA Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2319541) - 93150 - France - SIREN 602041675


Société BAXI Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2319541) - 93150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Inscription le 3 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441744 - Publication au BOPI 2006-10-03

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2006 n°2319541 - Publication au BOPI 2006-07-17

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires