Marque expirée - Marque en non vigueur

TILIS
BAXI SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3696901
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
TILIS de BAXI SA

Présentation de la marque TILIS

Déposée le 7 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) BAXI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TILIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXI SA domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BAXI, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILIS est expirée depuis le 7 décembre 2019.

BAXI SA a également déposé les autres marques suivantes : CAELIA , PHOENIS , ZENIS DUO , CREATIS AXESS , CICH COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE , SAMBA , TURBOFLUX , POINT CHAUFFAGE IDEAL STANDARD , CHEVERNY , GENESIS


BAXI SA, Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société BAXI, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733807 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733806 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733774 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Appareils et installation de chauffage, chaudières, appareils de cuisson et de production d'eau chaude sanitaire.