Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAXI SA
/
RAFAEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAFAEL
BAXI SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1214680
Date de dépôt :
05/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022

Présentation de la marque RAFAEL

Déposée le 5 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) BAXI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXI SA domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société BAXI, SA, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque RAFAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAFAEL est expirée depuis le 5 octobre 2022.

BAXI SA a également déposé les autres marques suivantes : CAELIA , PHOENIS , ZENIS DUO , CREATIS AXESS , CICH COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE , SAMBA , TURBOFLUX , POINT CHAUFFAGE IDEAL STANDARD , CHEVERNY , GENESIS


BAXI SA, Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société BAXI, SA, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Inscription - Transmission de propriété n°10895 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2002 n°2227193 - Publication au BOPI 2002-09-04

Renouvellement sans limitation n°2009228 - Publication au BOPI 1992-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Inscription - Changement d'adresse n°10981 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°26660 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2012 n°2508487 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Inscription le 3 octobre 2012 - Changement de dénomination n°585580 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733806 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733774 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733807 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Appareils de chauffage et notamment des radiateurs.