PANELIS
Présentation de la marque PANELIS
Déposée le 22 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) BAXI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PANELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANELIS est expirée depuis le 22 avril 2022.
BAXI SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2012 n°2494425 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 17 avril 2012 - Changement de dénomination n°573909 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733807 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733774 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733806 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22