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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAXI SA
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CHEVERNY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEVERNY
BAXI SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99768190
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/01/2019

Présentation de la marque CHEVERNY

Déposée le 11 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) BAXI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHEVERNY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXI SA domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BAXI, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVERNY est expirée depuis le 11 janvier 2019.

BAXI SA a également déposé les autres marques suivantes : CAELIA , PHOENIS , ZENIS DUO , CREATIS AXESS , CICH COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE , SAMBA , TURBOFLUX , POINT CHAUFFAGE IDEAL STANDARD , GENESIS , HINA


BAXI SA, Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société BAXI, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405129 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20

Inscription le 19 août 2009 - Changement de dénomination n°504449 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733807 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733774 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733806 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

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