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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAXI SA
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CHAPPEE TOUT LE CHAUFFAGE INSTALLATEURS SOLIDAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPPEE TOUT LE CHAUFFAGE INSTALLATEURS SOLIDAIRES
BAXI SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3953397
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022
CHAPPEE TOUT LE CHAUFFAGE INSTALLATEURS SOLIDAIRES de BAXI SA

Présentation de la marque CHAPPEE TOUT LE CHAUFFAGE INSTALLATEURS SOLIDAIRES

Déposée le 4 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) BAXI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPPEE TOUT LE CHAUFFAGE INSTALLATEURS SOLIDAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAXI SA domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BAXI, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque CHAPPEE TOUT LE CHAUFFAGE INSTALLATEURS SOLIDAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPPEE TOUT LE CHAUFFAGE INSTALLATEURS SOLIDAIRES est expirée depuis le 4 octobre 2022.

BAXI SA a également déposé les autres marques suivantes : CAELIA , PHOENIS , ZENIS DUO , CREATIS AXESS , CICH COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE , SAMBA , TURBOFLUX , POINT CHAUFFAGE IDEAL STANDARD , CHEVERNY , GENESIS


BAXI SA, Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société BAXI, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733807 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733806 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°733774 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.