Marque expirée - Marque en non vigueur

VALOR
BAXI HEATING UK LIMITED société regie selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
96633826
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2016

Présentation de la marque VALOR

Déposée le 5 juillet 1996 par la société BAXI HEATING UK LIMITED société regie selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALOR »

Le déposant est la société BAXI HEATING UK LIMITED société regie selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) Pentagon House, Sir Frank Whittle Road DERBY, DE21 4XA,ROYAUME UNI (dossier no 2321848) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, AVENUE DE L'OPERA,75002 PARIS (dossier no 2321848) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALOR est expirée depuis le 5 juillet 2016.


BAXI HEATING UK LIMITED société regie selon les lois du Royaume Uni - Pentagon House, Sir Frank Whittle Road DERBY, DE21 4XA,ROYAUME UNI (dossier no 2321848) - Royaume-Uni


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, AVENUE DE L'OPERA,75002 PARIS (dossier no 2321848) - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 25 août 2006 - Transmission totale de propriété n°446326 - Publication au BOPI 2006-08-25

Renouvellement sans limitation le 28 août 2006 n°2321848 - Publication au BOPI 2006-08-28

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Appareils de chauffage, appareils de chauffage avec brûleurs à gaz, appareils de chauffage avec brûleurs à gaz intégrés dans des combustibles solides factices pour cheminées, parties constitutives des appareils précités