Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VOILES DU TOUQUET
M. BAWIN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4091689
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/05/2024
LES VOILES DU TOUQUET de BAWIN FRANCOIS

Présentation de la marque LES VOILES DU TOUQUET

Déposée le 19 mai 2014 par monsieur BAWIN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES VOILES DU TOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est monsieur BAWIN FRANCOIS domicilié(e) 39 Chapelle des Anges - 4890 - FROIDTHIER - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAWIN FRANCOIS domicilié(e) 39 Chapelle des Anges - 4890 - FROIDTHIER - Belgique.

La marque LES VOILES DU TOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOILES DU TOUQUET est expirée depuis le 19 mai 2024.

BAWIN FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : H & F , LES VOILES DE BRETAGNE , HARPER & FLINT


M. BAWIN FRANCOIS - 39 Chapelle des Anges - 4890 - FROIDTHIER - Belgique


M. BAWIN FRANCOIS - 39 Chapelle des Anges - 4890 - FROIDTHIER - Belgique


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°643043 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°643045 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°643044 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux.