Marque expirée - Marque en non vigueur

Cerf Tech
BAVOUX Frederic

Numéro de dépôt :
98737362
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2018

Présentation de la marque Cerf Tech

Déposée le 15 juin 1998 par BAVOUX Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cerf Tech »

Le déposant est BAVOUX Frederic domicilié(e) Domaine de Chatillon,45740 LAILLY EN VAL (dossier no 2368258) - 45740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic BAVOUX domicilié(e) Domaine de Chatillon,45740 LAILLY EN VAL (dossier no 2368258) - 45740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cerf Tech est expirée depuis le 15 juin 2018.


BAVOUX Frederic - Domaine de Chatillon,45740 LAILLY EN VAL (dossier no 2368258) - 45740 - France


Frederic BAVOUX - Domaine de Chatillon,45740 LAILLY EN VAL (dossier no 2368258) - 45740 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368258 - Publication au BOPI 2008-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

- appareils et instruments électroniques, à savoir : appareils de mesure et contrôle électroniques, - appareils scientifiques, de signalisation, de contrôle, automatisme, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.