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Marques déposées par BAVOIL Jean-François
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FREELEASE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FREELEASE
BAVOIL Jean-François

Numéro de dépôt :
3419628
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
30/03/2016
FREELEASE de BAVOIL Jean-François

Présentation de la marque FREELEASE

Déposée le 30 mars 2006 par BAVOIL Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FREELEASE »

Le déposant est BAVOIL Jean-François domicilié(e) 400 rue de l'Olivette,34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE - 34980 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREELEASE est expirée depuis le 30 mars 2016.


BAVOIL Jean-François - 400 rue de l'Olivette,34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE - 34980 - France


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules électriques. Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Transports ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, d'automobiles, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.