BAVIT Prestations de Services Viticoles
Présentation de la marque BAVIT Prestations de Services Viticoles
Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par BAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAVIT Prestations de Services Viticoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BAVIT Prestations de Services Viticoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAVIT Prestations de Services Viticoles arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.
Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13