Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOUPLESSE ARTICULAIRE
Numéro de dépôt :
98751941
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque SOUPLESSE ARTICULAIRE
Déposée le 24 septembre 1998 par BAVEREL Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOUPLESSE ARTICULAIRE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAVEREL Hubert a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 août 2000 - Rejet total n°306523 - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 2000-08-29