CANCEL PARIS
Présentation de la marque CANCEL PARIS
Déposée le 4 octobre 2004 par monsieur BAVAFA SYAMAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANCEL PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CANCEL PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANCEL PARIS est expirée depuis le 4 octobre 2014.
BAVAFA SYAMAK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34
Inscription le 8 septembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°417737 - Publication au BOPI 2005-09-08
Inscription le 6 juillet 2005 - retrait partiel n°415007 - Publication au BOPI 2005-07-06
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46