Déposée le 30 décembre 2002 par BAUWENS Bernard et LEFORT Paulette mantaille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « VIT VUE BIEN-VU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Les déposants sont BAUWENS Bernard domicilié(e) Mantaille,26140 ANNEYRON - 26140 - France et LEFORT Paulette mantaille domicilié(e) 26140 ANNEYRON - 26140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUWENS BERNARD domicilié(e) MANTAILLE,26140 ANNEYRON - 26140 - France.
La marque VIT VUE BIEN-VU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAUWENS BERNARD - MANTAILLE,26140 ANNEYRON - 26140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Signalisation non lumineuse métallique ; brassards, bandes, bracelets métalliques notamment de type feuillard ; Signalisation lumineuse notamment réflectorisante ; brassards, bandes, bracelets métalliques notamment de type feuillard lumineux ; brassards, bandes, bracelets métalliques notamment de type feuillard réflectorisant ; brassards, bandes, bracelets lumineux ; brassards, bandes, bracelets réflectorisant ; brassards notamment auto-agrippant ; brassards de type fourreaux ; bracelets ; brides ; bandeaux pour les cheveux ; rubans
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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