Déposée le 19 août 2002 par BAUWENS Bernard et LEFORT Paulette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « Princesse & Milord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Les déposants sont BAUWENS Bernard domicilié(e) Bel Air - 19220 - SAINT PRIVAT - France et LEFORT Paulette, épouse BAUWENS domicilié(e) Bel Air - 19220 - SAINT PRIVAT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard BAUWENS domicilié(e) Bel Air - 19220 - SAINT PRIVAT - France.
La marque Princesse & Milord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Princesse & Milord est expirée depuis le 19 août 2022.
BAUWENS Bernard - Bel Air - 19220 - SAINT PRIVAT - France
LEFORT Paulette, épouse BAUWENS - Bel Air - 19220 - SAINT PRIVAT - France
Monsieur Bernard BAUWENS - Bel Air - 19220 - SAINT PRIVAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Renouvellement sans limitation le 16 août 2012 n°2507234 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-16
Porte-clefs ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs métallique avec prénoms adhésifs ; porte-clefs avec couche de protection en résine ; porte-clefs avec couche de protection en polyuréthane ; Adhésifs pour la papeterie et le ménage ; figurines adhésives pour la papéterie et le ménage ; Cintres pour vêtements ; cintres pour vêtements en matière plastique ; cintres pour vêtements avec figurines adhésives ; cintres pour vêtements avec prénoms adhésifs ; porte-clefs en matière plastique ; porte-clefs de fantaisie en matière plastiques ; porte-clefs en matière plastiques avec couche de protection en résine ; porte-clefs en matière plastiques avec couche de protection en polyuréthane ; adhésifs en matière plastique pour la papeterie et le ménage ; Brosses à dents ; brosses à dents de fantaisie ; brosses à dents électriques ; gobelets non en métaux précieux ; gobelets en matières plastique ; bols ; bols en matière plastique ; verres ; support de récipients ; supports de récipients en matière plastique. Vêtements ; vêtements pour enfants. Jouets ; peluches ; chiens en peluche notamment de race bichon.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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