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Marques déposées par BAUSTERT Franck
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CONCERTEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCERTEA
BAUSTERT Franck

Numéro de dépôt :
1733921
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1997

Présentation de la marque CONCERTEA

Déposée le 12 juin 1987 par BAUSTERT Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONCERTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAUSTERT Franck, domicilié(e) 16 rue de Sèvres, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michèle ANCIAUX, du Cabinet BERTRAND DURTIS - France.

La marque CONCERTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCERTEA est expirée depuis le 12 juin 1997.


BAUSTERT Franck - 16 rue de Sèvres, 75007 PARIS - France


Madame Michèle ANCIAUX, du Cabinet BERTRAND DURTIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Gelées, confitures, compotes, préparations à base de viande, de poisson, volaille. Café, thé, cacao, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, préparation pour sirops et à base de céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.