Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" la plume et le râteau "
BAUSSAN MARIE-PAULE

Numéro de dépôt :
3004972
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010
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Présentation de la marque " la plume et le râteau "

Déposée le 24 janvier 2000 par BAUSSAN MARIE-PAULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " la plume et le râteau " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est BAUSSAN MARIE-PAULE, domicilié(e) 48 RUE DU TEMPLE, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUSSAN MARIE-PAULE - France.

La marque " la plume et le râteau " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " la plume et le râteau " est expirée depuis le 24 janvier 2010.


BAUSSAN MARIE-PAULE - 48 RUE DU TEMPLE, 75004 PARIS - France


BAUSSAN MARIE-PAULE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Edition de livres de revues. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.