Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BAUSELE
BAUSELE LIMITED, LIMITED CORPORATION

Numéro de dépôt :
3890618
Date de dépôt :
21/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
BAUSELE de BAUSELE LIMITED

Présentation de la marque BAUSELE

Déposée le 21 janvier 2012 par BAUSELE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BAUSELE »

Le déposant est BAUSELE LIMITED, LIMITED CORPORATION domicilié(e) Room 1702, 17F Asian House, 1 Hennessy Road, Wanchai - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUSELE LIMITED, M. Christophe Hoppe domicilié(e) Room 1702, 17F Asian House, 1 Hennessy Road, Wanchai - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


BAUSELE LIMITED, LIMITED CORPORATION - Room 1702, 17F Asian House, 1 Hennessy Road, Wanchai - R.A.S. chinoise de Hong Kong


BAUSELE LIMITED, M. Christophe Hoppe - Room 1702, 17F Asian House, 1 Hennessy Road, Wanchai - R.A.S. chinoise de Hong Kong


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610336 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.