BAUSCH & LOMB INCORPORATED, société constituée sous les lois de l'Etat de New York
Numéro de dépôt :
1676413
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2021
Présentation de la marque STORZ
Déposée le 3 juillet 1991 par la société BAUSCH & LOMB INCORPORATED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STORZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BAUSCH & LOMB INCORPORATED domicilié(e) One Bausch & Lomb Place, Rochester, NEW YORK 14604-2701 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque STORZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAUSCH & LOMB INCORPORATED, société constituée sous les lois de l'Etat de New York - One Bausch & Lomb Place, Rochester, NEW YORK 14604-2701 - États-Unis
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Renouvellement sans limitation n°2199700 - Publication au BOPI 2001-35
Inscription le 7 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275273 - Publication au BOPI 1999-04-07
Inscription le 22 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325835 - Publication au BOPI 2001-06-22
Inscription le 7 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275274 - Publication au BOPI 1999-04-07
Inscription le 7 avril 1999 - Changement de dénomination n°275275 - Publication au BOPI 1999-04-07
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2201457 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 7 décembre 2009 - Renonciation partielle n°511406 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Renouvellement avec limitation le 22 août 2011 n°2478245 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-22
“ Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, tous ces produits à l'exclusion des produits non ophtalmologiques ”. “ Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et en particulier instruments pour lentilles intraoculaires, appareils et instruments dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, tous ces produits à l'exclusion des produits non ophtalmologiques ”.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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