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Marques déposées par BAUSCH & LOMB INCORPORATED
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SPINAL TAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPINAL TAP
BAUSCH & LOMB INCORPORATED

Numéro de dépôt :
96634531
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2006

Présentation de la marque SPINAL TAP

Déposée le 16 juillet 1996 par BAUSCH & LOMB INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPINAL TAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est BAUSCH & LOMB INCORPORATED , domicilié(e) One Bausch & Lomb Place, Rochester New York 14601 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac - France.

La marque SPINAL TAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINAL TAP est expirée depuis le 16 juillet 2006.

BAUSCH & LOMB INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes : BAUSCH LOMB , SOFT LITE , ARL , PANOPTIK , GLACIER GLASS , STORZ INSTRUMENT USA , CATS , MIOCHOLE , OCCASIONS , G.E.M.O.


BAUSCH & LOMB INCORPORATED - One Bausch & Lomb Place, Rochester New York 14601 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419246 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292348 - Publication au BOPI 1999-12-23

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

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