Déposée le 28 novembre 1983 par BAUSCH & LOMB INCORPORATED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BAUSCH & LOMB INCORPORATED, domicilié(e) One Lincoln First Square Rochester Etat de New York ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2023827) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2023827) - France.
La marque ENSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAUSCH & LOMB INCORPORATED - One Lincoln First Square Rochester Etat de New York ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2023827) - États-Unis
Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2023827) - France
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1993 n°2023827 - Publication au BOPI 1993-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16
Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281151 - Publication au BOPI 1999-07-12
Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281150 - Publication au BOPI 1999-07-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques et notamment jumelles, appareils de visée optique (pour armes à feux), telescopes et tous leurs accessoires;de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
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