Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATS
BAUSCH & LOMB INCORPORATED

Numéro de dépôt :
1298737
Date de dépôt :
22/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque CATS

Déposée le 22 novembre 1984 par BAUSCH & LOMB INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAUSCH & LOMB INCORPORATED, domicilié(e) One Chase Square, P.O. Box 54 Rochester, Etat de New York ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2039621) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2039621) - France.

La marque CATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATS est expirée depuis le 22 novembre 2004.

BAUSCH & LOMB INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes : BAUSCH LOMB , SOFT LITE , ARL , PANOPTIK , GLACIER GLASS , STORZ INSTRUMENT USA , MIOCHOLE , OCCASIONS , G.E.M.O. , GLAUQOL


BAUSCH & LOMB INCORPORATED - One Chase Square, P.O. Box 54 Rochester, Etat de New York ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2039621) - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2039621) - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1994 n°2039621 - Publication au BOPI 1994-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292348 - Publication au BOPI 1999-12-23

Inscription le 7 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160830 - Publication au BOPI 1993-07-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;lunettes de soleil, ainsi que leurs parties et accessoires;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.