Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPLOT
BAUSCH & LOMB INCORPORATED (Société américaine organisée sous les lois de l'Etat de New York)

Numéro de dépôt :
1256796
Date de dépôt :
12/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1993

Présentation de la marque COMPLOT

Déposée le 12 décembre 1983 par BAUSCH & LOMB INCORPORATED (Société américaine organisée sous les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAUSCH & LOMB INCORPORATED (Société américaine organisée sous les lois de l'Etat de New York) domicilié(e) 1400 North Goodman Street, Rochester, New York, 14609, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque COMPLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLOT est expirée depuis le 12 décembre 1993.

BAUSCH & LOMB INCORPORATED (Société américaine organisée sous les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes : U3 , AMBERMATIC , (Marque figurative) , U4 , SOFSCREEN , BAUSCH LOMB , OMNIGRAPHIC


BAUSCH & LOMB INCORPORATED (Société américaine organisée sous les lois de l'Etat de New York) - 1400 North Goodman Street, Rochester, New York, 14609, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; et notamment équipements et instruments pour le traitement de graphismes et d'informations, y compris systèmes de traçage de dessins assisté par ordinateur, contrôleurs, copieurs, convertisseurs analogiques-numériques, traceurs de courbes, imprimantes et enregistreurs et logiciels et accessoires d'ordinateurs pour utilisations connexes, y compris supports d'enregistrements de diagrammes ou schemas.