EQUIVAL
Présentation de la marque EQUIVAL
Déposée le 20 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAUSCH & LOMB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIVAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIVAL est expirée depuis le 20 mai 2017.
BAUSCH & LOMB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337368 - Publication au BOPI 2007-03-22
Inscription le 18 août 1998 - Rejet partiel n°260401 - Publication au BOPI 1998-08-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368945 - Publication au BOPI 2003-04-14
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Inscription le 24 mars 2014 - Gage constitué n°621292 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Inscription le 27 mai 2015 - Constitution de gage n°649479 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-27
Inscription le 15 juillet 2015 - Constitution de gage n°651926 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-15