Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERUSPRAY
BAUSCH & LOMB FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3041081
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2030

Présentation de la marque CERUSPRAY

Déposée le 17 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAUSCH & LOMB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERUSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAUSCH & LOMB FRANCE domicilié(e) 416 RUE SAMUEL MORSE, CS 79005, 34967 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 275 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque CERUSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERUSPRAY arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.

BAUSCH & LOMB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OPHTAMOL , COLLUMEDINE , SENSIVISION , QUALIDOSES , AKREOS , APPARENCE , OPHTACALM , OPHTALIA , MYOPIC , CORTIBIOTIQUE


BAUSCH & LOMB FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 416 RUE SAMUEL MORSE, CS 79005, 34967 MONTPELLIER - France - SIREN 340275650


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France


Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368945 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2010 n°2446539 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-15

Inscription le 24 mars 2014 - Gage constitué n°621292 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24

Inscription le 27 mai 2015 - Constitution de gage n°649479 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-27

Inscription le 15 juillet 2015 - Constitution de gage n°651926 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Inscription le 12 septembre 2017 - Constitution de gage n°707846 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Inscription le 21 septembre 2017 - Constitution de gage n°708615 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21

Inscription le 2 janvier 2018 - Constitution de gage n°715634 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-02

Inscription le 2 janvier 2018 - Constitution de gage n°715635 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-02

Inscription le 3 avril 2018 - Constitution de gage n°720539 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03

Inscription le 25 juin 2018 - Constitution de gage n°726662 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25

Inscription le 8 février 2019 - Constitution de gage n°748552 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08

Inscription le 14 mai 2019 - Constitution de gage n°756490 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Inscription le 24 juin 2019 - Constitution de gage n°759571 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2020 n°2749269 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-28

Produit pharmaceutique, hygiénique et vétérinaire.