OSMOTOL
Présentation de la marque OSMOTOL
Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par Bausch Health Ireland Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSMOTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSMOTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOTOL arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.
Bausch Health Ireland Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Inscription le 9 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785026 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-09